Les Statuts de l’association PAEC

ASSOCIATION PLONGÉE ARC-EN-CIEL Statuts modifiés par l’AGO du 10 janvier 2014 Titre I Constitution – Objet – Siège social – Durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Plongée Arc-En-Ciel ». Article 2 : Objet 1)